Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Système D Bricolage – Maison – Jardin
PGV MAISON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4010053
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2023
Système D Bricolage – Maison – Jardin de PGV MAISON

Présentation de la marque Système D Bricolage – Maison – Jardin

Déposée le 5 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PGV MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Système D Bricolage – Maison – Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PGV MAISON domicilié(e) 15 rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 174 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard, M. Goyard Pascal domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Système D Bricolage – Maison – Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système D Bricolage – Maison – Jardin est expirée depuis le 5 juin 2023.

PGV MAISON a également déposé les autres marques suivantes : LE BRICOLEUR D'AUJOURD'HUI , LES BRICOTHEMES DE SYSTEME D , SYSTEME D LE SAVOIR-FAIRE POUR TOUS , Les essentiels du bricolage , MAISONPRO , SYSTEMES JARDINS , TOUT POUR LE BRICOLAGE , Les essentiels de Système D , C déco , NOEL DES BRICOLEURS


PGV MAISON, Société par actions simplifiée - 15 rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 345174403


Wetzel & Goyard, M. Goyard Pascal - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques audio et vidéo, cassettes audio et vidéo, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels et progiciels enregistrés ;

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, affiches, catalogues, photographies, agendas, livres ;

Services de publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnements à des journaux pour le compte de tiers ; parrainage publicitaire ;

Abonnements télématiques, abonnements à des bases de données informatiques ou télématiques, abonnements à des serveurs de bases de données ou à des centres de fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique. Transmission et diffusion de données, d'images, de sons assistées par ordinateur. Services de visioconférences, d'audioconférences ; service de location de temps d'accès à un centre serveurs de bases de données ;

Edition de livres, de journaux, de revues, de magazines, de films, de cassettes et disques audio et vidéo ; divertissements radiophoniques ou télévisuels ; production de spectacles, de films, d'émissions radiophoniques ou télévisuelles ; location de films, d'enregistrements phonographiques, de cassettes et disques audio et vidéo, d'appareils de projection de cinéma ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, sessions ; expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de reporters. Filmage sur bande vidéo (enregistrement). Services de conseils (formation pratique) aux particuliers en matière de bricolage.